Documents et cartes relatifs au PPRI de Sens

La commune est soumise aux risques naturels. Les documents de connaissance sont les suivants  :
Documents de référence consultables et téléchargeables sur le site de la Préfecture de l'Yonne
.

PPR inondation de l’Yonne et de la Vanne  (approuvé le 09/10/2013)
>Arrêté

Note de présentation
> Note de présentation - 1,94 Mb

Carte des aléas
> Carte des aléas -5,97 Mb

Carte des enjeux  
> Carte des enjeux - 1,47 Mb

Carte des zonages
> Carte des zonages - 5,36 Mb
 

Règlement
> Règlement - 0,27 Mb


Avertissement relatif à l’utilisation des cartes
 Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS , les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
L’échelle de validité de la carte est le 1/ 5 000ème.
Ces cartes sont réalisées à partir du Plan de Prévention des Risques Inondation de l’Yonne et de la Vanne, approuvé par monsieur le Préfet de l’Yonne par arrêté en date du 09/10/2013. Seuls les documents sous forme papier et déposés en Mairie de Sens (ou en préfecture) constituent le Plan de Prévention des Risques Inondation de l’Yonne et de la Vanne complet et opposable.
Les informations cadastrales contenues dans ce document sont la propriété de la Direction Générale des Impôts - cadastre. Les données sont actualisées en 2007.
Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition, notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226-22 du Code Pénal.

 
 

Hôtel de ville

100, rue de la République - 89108 Sens Cedex

Tel : 03 86 95 67 00 - Fax : 03 86 95 67 74

 
Mentions légales /  Accessibilité /  Contributeurs /